967100 résultats trouvés
- Question écrite n° 21946 de M. David Habib
- Date de dépôt : 14/07/2003
- déchets, pollution et nuisances - mer et littoral - hydrocarbures. lutte et prévention.
- Question écrite n° 41655 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 15/06/2004
- emploi - entreprises d'insertion - récupération du textile. perspectives.
- Question écrite n° 41962 de M. Alfred Trassy-Paillogues
- Date de dépôt : 22/06/2004
- commerce et artisanat - grande distribution - relations avec les fournisseurs.
- Question écrite n° 30687 de M. Jean-Pierre Kucheida
- Date de dépôt : 22/12/2003
- assurance maladie maternité : prestations - frais pharmaceutiques - remboursement. médicaments homéopathiques.
- Question écrite n° 15012 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 24/03/2003
- associations - associations aquariophiles amateurs - certificat de capacité. dispense.
- Question écrite n° 19598 de M. Emmanuel Hamelin
- Date de dépôt : 09/06/2003
- handicapés - tourisme et loisirs - associations d'accueil. revendications.
- Question écrite n° 21089 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 30/06/2003
- sécurité routière - accidents - lutte et prévention. téléphone. portables. kits mains libres.
- Question écrite n° 122509 de M. Éric Woerth
- Date de dépôt : 24/04/2007
- éducation physique et sportive - enseignants - exercice de la profession - disparités.
- Question écrite n° 51507 de M. Pierre Cardo
- Date de dépôt : 23/11/2004
- enseignement secondaire : personnel - professeurs agrégés et certifiés - carrière.
- Question écrite n° 107424 de M. Alain Ferry
- Date de dépôt : 17/10/2006
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. infirmiers libéraux.
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