1499324 résultats trouvés
- Amendement n°1178 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
- Date de dépôt : 11/05/2006
- Amendement de M. Flajolet - ARTICLE 43 - Non renseigné
- Amendement n°155 - AÉROPORTS - (n° 1914)
- Date de dépôt : 05/02/2005
- Amendement de Mme SAUGUES, MM. BLAZY, COHEN, MASSE, Mme GAUTIER, M. BACQUET, Mmes LEBRANCHU, ANDRIEUX, M. BAPT et les membres du groupe Socialiste - ARTICLE 16 - Non renseigné
- Amendement n°56 - (Deuxième lecture) - (n° 2147)
- Date de dépôt : 16/03/2005
- Amendement de MM. LE GARREC, LIEBGOTT, GORCE, VIDALIES, Mme HOFFMAN-RISPAL et les membres du groupe Socialiste - ARTICLE PREMIER - Non renseigné
- Amendement n°107 - MÉDICAMENT - (n° 3062)
- Date de dépôt : 11/01/2007
- Amendement de M. Cherpion - Article - Adopté
- Amendement n°215 - LOI D'ORIENTATION SUR L'ÉNERGIE (Deuxième lecture) - (n° 1669)
- Date de dépôt : 21/03/2005
- Amendement de M. POIGNANT - ARTICLE 2 - Non renseigné
- Amendement n°25 - AÉROPORTS - (n° 1914)
- Date de dépôt : 28/01/2005
- Amendement de M. GONNOT, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques et MM. POIGNANT, SAUVADET, DUBRAC et VIALATTE - ARTICLE 7 - Non renseigné
- Amendement n°384 - LOI ORGANIQUE STATUT DE L'OUTRE-MER - (n° 3404)
- Date de dépôt : 23/01/2007
- Amendement de M. Quentin - Article 7 - Adopté
- Amendement n°360 - PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS - (n° 3462)
- Date de dépôt : 16/01/2007
- Amendement de M. Leteurtre - Article 5 - Adopté
- Amendement n°43 - GESTION DES MATIÈRES ET DES DÉCHETS RADIOACTIFS - (n° 2977)
- Date de dépôt : 03/04/2006
- Amendement de M. Birraux, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques - ARTICLE 14 - Non renseigné
- Amendement n°857 - COHÉSION SOCIALE - (n° 1911)
- Date de dépôt : 24/11/2004
- Amendement de MM. GORCE, Mme MIGNON, MM. LE GARREC, LIEBGOTT, ROY, LE BOUILLONNEC, Mmes LIGNIÈRES-CASSOU, GUINCHARD-KUNSTLER, M. RENUCCI et les membres du groupe socialiste - ARTICLE 37-1 - Non renseigné
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats