1501335 résultats trouvés
- Question écrite n° 26825 de Mme Marie-Josée Roig
- Date de dépôt : 20/10/2003
- ordre public - maintien - vente temporaire de boissons alcoolisées. réglementation. application.
- Question au Gouvernement n° 425 de M. Frédéric Dutoit
- Date de dépôt : 06/03/2003
- politique sociale - politiques communautaires - perspectives.
- Question écrite n° 94362 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 16/05/2006
- personnes âgées - dépendance - prise en charge. Cour des comptes. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 34365 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 24/02/2004
- établissements de santé - hôpitaux - plan Hôpital 2007. personnel. concertation.
- Question écrite n° 40626 de M. Jean-Claude Decagny
- Date de dépôt : 01/06/2004
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - associations. financement.
- Question écrite n° 41540 de M. Jacques Briat
- Date de dépôt : 15/06/2004
- agriculture - calamités agricoles - grêle du 20 mai. Tarn-et-Garonne. aides de l'État.
- Question écrite n° 82801 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 10/01/2006
- enseignement privé - établissements sous contrat - enseignants. revendications.
- Question écrite n° 86909 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 28/02/2006
- famille - divorce - résidence alternée des enfants. guide. publication.
- Question écrite n° 30132 de M. Michel Raison
- Date de dépôt : 15/12/2003
- retraites : régime agricole - âge de la retraite - salariés totalisant quarante annuités avant l'âge de soixante ans. retraite anticipée.
- Question écrite n° 74870 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 04/10/2005
- commerce extérieur - Suisse - statistiques.
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