973959 résultats trouvés
- Question écrite n° 4671 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 20/10/1997
- emploi - politique de l'emploi - avis du commissariat général du Plan.
- Question écrite n° 75624 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 22/04/2002
- santé - politique de la santé - jeunes.
- Question écrite n° 63706 de M. Jean-Pierre Abelin
- Date de dépôt : 09/07/2001
- déchets, pollution et nuisances - graffiti - lutte et prévention.
- Question écrite n° 7956 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 15/12/1997
- travail - durée du travail - réduction. conséquences.
- Question écrite n° 15386 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 08/06/1998
- justice - fonctionnement - sommes consignées. remboursement. délais. Alsace-Moselle.
- Question écrite n° 53202 de M. Pierre Hellier
- Date de dépôt : 30/10/2000
- gendarmerie - fonctionnement - effectifs de personnel. La Chapelle-Saint-Aubin.
- Question écrite n° 18503 de M. Olivier de Chazeaux
- Date de dépôt : 24/08/1998
- audiovisuel et communication - réseaux câblés - relations entre les câblo-opérateurs et France Télécom.
- Question écrite n° 61429 de M. Bernard Roman
- Date de dépôt : 21/05/2001
- santé - maladies rares - prise en charge.
- Question écrite n° 41196 de M. Alain Fabre-Pujol
- Date de dépôt : 07/02/2000
- politique extérieure - Etats-Unis - procès d'Abu Jamal.
- Question écrite n° 58458 de M. Arthur Dehaine
- Date de dépôt : 05/03/2001
- plus-values : imposition - immeubles - valeur du bien. évaluation. réglementation.
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