976586 résultats trouvés
- Question écrite n° 95998 de Mme Laure de La Raudière
- Date de dépôt : 24/05/2016
- famille - naissance - prématurité. prise en charge
- Question écrite n° 96016 de Mme Marianne Dubois
- Date de dépôt : 24/05/2016
- jeunes - santé - troubles de l'audition. lutte et prévention
- Question écrite n° 95964 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 24/05/2016
- énergie et carburants - électricité - autoproduction. développement
- Question écrite n° 96066 de M. Christophe Bouillon
- Date de dépôt : 24/05/2016
- professions de santé - vétérinaires - police sanitaire. cotisations sociales. arriérés
- Question écrite n° 95999 de M. Alain Chrétien
- Date de dépôt : 24/05/2016
- finances publiques - déficits publics - réductions. perspectives
- Question écrite n° 95981 de Mme Brigitte Bourguignon
- Date de dépôt : 24/05/2016
- entreprises - impôts et taxes - taxes sur l'énergie. poids. perspectives
- Question écrite n° 96018 de M. Fabrice Verdier
- Date de dépôt : 24/05/2016
- marchés publics - contrats - matières premières. révision de prix. réglementation
- Question écrite n° 96087 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 24/05/2016
- sécurité sociale - régime social des indépendants - dysfonctionnements. perspectives
- Question écrite n° 95997 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 24/05/2016
- famille - naissance - prématurité. prise en charge
- Question écrite n° 95954 de M. Patrick Mennucci
- Date de dépôt : 24/05/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. développement
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