971919 résultats trouvés
- Question écrite n° 112777 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 12/12/2006
- collectivités territoriales - finances - commission d'enquête. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 102396 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 22/08/2006
- emploi - entreprises d'insertion - livre blanc. conclusions.
- Question écrite n° 53629 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 14/12/2004
- professions de santé - orthophonistes - formation.
- Question écrite n° 89122 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 21/03/2006
- agroalimentaire - réglementation - farines animales. élimination. bilan.
- Question écrite n° 94873 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 23/05/2006
- coopération intercommunale - syndicats intercommunaux - promotion touristique. subventions. réglementation.
- Question écrite n° 68578 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 28/06/2005
- droit pénal - victimes - coopération internationale. perspectives.
- Question écrite n° 95317 de M. Jean-Marie Le Guen
- Date de dépôt : 23/05/2006
- politique extérieure - Inde - médicaments génériques. réglementation. conséquences. pays en voie de développement.
- Question écrite n° 34950 de M. Philippe Rouault
- Date de dépôt : 02/03/2004
- santé - maladies rares - prise en charge. agénésie dentaire.
- Question orale sans débat n° 1577 de Mme Cécile Gallez
- Date de dépôt : 02/05/2006
- industrie - politique industrielle - pôles de compétitivité. financement. Valenciennois.
- Question écrite n° 119661 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 27/02/2007
- recherche - politiques communautaires - programme Bacillus systems biology. application. perspectives.
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