1496727 résultats trouvés
- Question écrite n° 91335 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 04/04/2006
- enseignement maternel et primaire : personnel - professeurs des écoles - concours. nombre de postes offerts.
- Question écrite n° 3796 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 30/09/2002
- tourisme et loisirs - centres de vacances et de loisirs - encadrement. qualification.
- Question écrite n° 64139 de M. Serge Roques
- Date de dépôt : 03/05/2005
- professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes - revendications.
- Question écrite n° 64363 de M. François Brottes
- Date de dépôt : 03/05/2005
- santé - établissements de santé - tarification à l'activité. mise en place. conséquences.
- Question écrite n° 49248 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 26/10/2004
- audiovisuel et communication - télévision - production audiovisuelle. financement.
- Question écrite n° 116419 de M. Christophe Masse
- Date de dépôt : 23/01/2007
- télécommunications - bande CB - fédérations. revendications.
- Question écrite n° 46776 de M. Philippe Vuilque
- Date de dépôt : 21/09/2004
- transports ferroviaires - TGV Est - mise en place. conséquences. personnel.
- Question écrite n° 26340 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 13/10/2003
- assurance maladie maternité : prestations - frais pharmaceutiques - remboursement. médicaments homéopathiques.
- Question écrite n° 23974 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 25/08/2003
- santé - dyslexie et dysphasie - intégration en milieu scolaire.
- Question écrite n° 91121 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 04/04/2006
- agriculture - agrobiologie - politiques communautaires. conséquences.
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