975570 résultats trouvés
- Question écrite n° 96711 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 21/06/2016
- communes - ressources - investissements publics. chefs-lieux de canton. soutien
- Question écrite n° 96715 de M. Luc Chatel
- Date de dépôt : 21/06/2016
- coopération intercommunale - compétences - transfert. compensation. réglementation
- Question écrite n° 96716 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 21/06/2016
- coopération intercommunale - compétences - transfert. compensation. réglementation
- Question écrite n° 96718 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 21/06/2016
- cultes - Alsace-Moselle - églises. entretien. financement
- Question écrite n° 96719 de M. Jean-François Mancel
- Date de dépôt : 21/06/2016
- culture - langues régionales - picard. reconnaissance
- Question écrite n° 96739 de M. Christian Assaf
- Date de dépôt : 21/06/2016
- enseignement - aide psychopédagogique - RASED. perspectives
- Question écrite n° 96740 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 21/06/2016
- enseignement - enfants - instruction à domicile. perspectives
- Question écrite n° 96741 de Mme Dominique Nachury
- Date de dépôt : 21/06/2016
- enseignement - enfants - instruction à domicile. perspectives
- Question écrite n° 96742 de M. Laurent Furst
- Date de dépôt : 21/06/2016
- enseignement - pédagogie - enseignements pratiques interdisciplinaires. mise en oeuvre
- Question écrite n° 96743 de M. Jean-Pierre Gorges
- Date de dépôt : 21/06/2016
- enseignement - programmes - EPS. perspectives
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