1519928 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 2163 de M. Jacques Barrot
- Date de dépôt : 07/06/2000
- formation professionnelle - réforme - perspectives.
- Question écrite n° 12153 de M. Georges Hage
- Date de dépôt : 23/03/1998
- établissements de santé - hôpitaux - maintien. Sedan.
- Question écrite n° 64005 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 16/07/2001
- établissements de santé - hygiène et sécurité - infections nosocomiales. lutte et prévention.
- Question écrite n° 46013 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 08/05/2000
- ordre public - manifestations - manifestation des transfusés contaminés par l'hépatite C. incidents.
- Question écrite n° 32989 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 19/07/1999
- fonction publique territoriale - carrière - emplois successifs.
- Question écrite n° 13176 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 13/04/1998
- jeunes - délinquance - lutte et prévention.
- Question écrite n° 6000 de M. Jean-Claude Etienne
- Date de dépôt : 10/11/1997
- culture - politique culturelle - 1 % culturel.
- Question écrite n° 25421 de M. Charles Miossec
- Date de dépôt : 15/02/1999
- enfants - crèches et garderies - personnel. qualification.
- Question écrite n° 54899 de M. Louis Guédon
- Date de dépôt : 04/12/2000
- TVA - taux - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat.
- Question écrite n° 48812 de M. Jean-Claude Mignon
- Date de dépôt : 10/07/2000
- animaux - chiens - races réputées dangereuses. loi n° 99-5 du 6 janvier 1999. application.
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