963915 résultats trouvés
- Question écrite n° 51272 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 16/11/2004
- anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - personnes disparues en Algérie entre 1954 et 1963. enquêtes. perspectives.
- Question écrite n° 14419 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 17/03/2003
- justice - tribunaux de grande instance - fonctionnement. Nice.
- Question écrite n° 62396 de M. Alain Gest
- Date de dépôt : 12/04/2005
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - montant des pensions - revalorisation.
- Question écrite n° 54756 de Mme Ségolène Royal
- Date de dépôt : 28/12/2004
- politique sociale - personnes sans domicile fixe - plan d'urgence hivernal. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 57792 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 15/02/2005
- emploi - chômage - statistiques. Mimet.
- Question écrite n° 115338 de M. Paul-Henri Cugnenc
- Date de dépôt : 02/01/2007
- finances publiques - lois de finances - loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001. mise en oeuvre. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 76193 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 25/10/2005
- élections et référendums - listes électorales - Français de l'étranger. utilisation. réglementation.
- Question écrite n° 57641 de M. François Hollande
- Date de dépôt : 15/02/2005
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - ouvriers de l'État : âge de la retraite - retraite anticipée. GIAT Industries.
- Question écrite n° 108444 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 31/10/2006
- enseignement - politique de l'éducation - diplômes. emploi. adéquation. renforcement.
- Question écrite n° 92016 de M. François Grosdidier
- Date de dépôt : 18/04/2006
- presse et livres - journalistes - correspondants de guerre. statut.
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