966517 résultats trouvés
- Question écrite n° 92971 de M. Olivier Dussopt
- Date de dépôt : 09/02/2016
- collectivités territoriales - ressources - FCTVA. perspectives
- Question orale sans débat n° 1307 de M. Gérard Cherpion
- Date de dépôt : 09/02/2016
- sécurité sociale - mutualité sociale agricole - pensions d'invalidité. non-salariés agricoles. montants
- Question orale sans débat n° 1311 de Mme Geneviève Gosselin-Fleury
- Date de dépôt : 09/02/2016
- défense - bases - base de Cherbourg. personnel. perspectives
- Question écrite n° 93017 de M. Laurent Furst
- Date de dépôt : 09/02/2016
- environnement - politiques communautaires - règlement sur les substances chimiques. liste
- Question écrite n° 93084 de Mme Danielle Auroi
- Date de dépôt : 09/02/2016
- professions de santé - infirmiers anesthésistes - formation. diplômes
- Question écrite n° 93129 de Mme Fanélie Carrey-Conte
- Date de dépôt : 09/02/2016
- transports - réglementation - transport de personnes à vélo. TVA. remboursement
- Question écrite n° 92998 de M. Georges Ginesta
- Date de dépôt : 09/02/2016
- drogue - cannabis - consommation. lutte et prévention
- Question écrite n° 92994 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 09/02/2016
- défense - équipements - vieillissement. bilan
- Question écrite n° 92964 de Mme Catherine Beaubatie
- Date de dépôt : 09/02/2016
- audiovisuel et communication - radio - accès à la publicité. réglementation
- Question orale sans débat n° 1297 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 09/02/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - bénéficiaires
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