973271 résultats trouvés
- Question écrite n° 94873 de M. François de Mazières
- Date de dépôt : 12/04/2016
- chômage : indemnisation - professionnels du spectacle - intermittents. perspectives
- Question écrite n° 94875 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 12/04/2016
- collectivités territoriales - ressources - investissements publics. soutien
- Question écrite n° 94877 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 12/04/2016
- communes - DGF - communes nouvelles. réglementation
- Question écrite n° 94882 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 12/04/2016
- communes - voirie - voies privées. intégration dans le domaine public communal. réglementation
- Question écrite n° 94893 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 12/04/2016
- départements - action sociale - fonds de soutien. caisse nationale de solidarité pour l'autonomie. conséquences.
- Question écrite n° 94894 de Mme Annie Le Houerou
- Date de dépôt : 12/04/2016
- droits de l'Homme et libertés publiques - lutte contre le racisme - antisémitisme. lutte et prévention
- Question écrite n° 94909 de Mme Brigitte Allain
- Date de dépôt : 12/04/2016
- enseignement - établissements scolaires - violence. lutte et prévention
- Question écrite n° 94910 de M. Jean-René Marsac
- Date de dépôt : 12/04/2016
- enseignement - programmes - auto-édition. réglementation
- Question écrite n° 94911 de M. Franck Marlin
- Date de dépôt : 12/04/2016
- enseignement : personnel - enseignants - remplacement. perspectives
- Question écrite n° 94913 de M. Jean-François Mancel
- Date de dépôt : 12/04/2016
- enseignement maternel et primaire - rythmes scolaires - aménagement. financement. bilan
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