989925 résultats trouvés
- Question écrite n° 109311 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 07/11/2006
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - tri sélectif. perspectives.
- Question écrite n° 46069 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 24/08/2004
- enseignement supérieur - universités - carte scolaire. réglementation.
- Question écrite n° 56581 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 01/02/2005
- mort - pompes funèbres - gratuité. personnes indigentes. réglementation.
- Question écrite n° 115735 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 16/01/2007
- établissements de santé - laboratoires d'analyses - techniciens. statut.
- Question écrite n° 59641 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 08/03/2005
- établissements de santé - laboratoires d'analyses - biologie médicale. réglementation.
- Question écrite n° 70012 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 12/07/2005
- jeunes - associations de jeunesse et d'éducation - aides de l'État.
- Question écrite n° 11536 de M. Jean-Claude Lefort
- Date de dépôt : 10/02/2003
- handicapés - CAT - aides de l'État. versement. délais.
- Question écrite n° 27048 de Mme Nathalie Gautier
- Date de dépôt : 27/10/2003
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - infirmiers. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 101402 de M. Michel Diefenbacher
- Date de dépôt : 01/08/2006
- personnes âgées - journée de solidarité - mise en oeuvre. conséquences. transports routiers.
- Question écrite n° 50288 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 02/11/2004
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. champ d'application.
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