994755 résultats trouvés
- Question écrite n° 1656 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 12/08/2002
- ordre public - maintien - prostitution étrangère. lutte et prévention.
- Question écrite n° 110162 de M. Jean-Claude Abrioux
- Date de dépôt : 14/11/2006
- transports ferroviaires - RFF - voies ferrées. entretien. financement.
- Question écrite n° 91465 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 11/04/2006
- consommation - sécurité alimentaire - étiquetage informatif. barres céréalières enrichies.
- Question écrite n° 48219 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 12/10/2004
- établissements de santé - équipements - lits. taille.
- Question écrite n° 60306 de M. Christophe Guilloteau
- Date de dépôt : 15/03/2005
- impôt sur le revenu - assiette - indemnités versées aux étudiants. stages en entreprise.
- Question écrite n° 44262 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 20/07/2004
- impôts et taxes - politique fiscale - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat.
- Question écrite n° 23846 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 25/08/2003
- communes - urbanisme - documents d'urbanisme. élaboration. aides de l'État.
- Question écrite n° 36085 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 23/03/2004
- sports - aviation légère - carburant. utilisation. réglementation.
- Question écrite n° 99149 de Mme Françoise Imbert
- Date de dépôt : 04/07/2006
- aménagement du territoire - contrats de projets État-régions - perspectives.
- Question écrite n° 9167 de M. Michel Delebarre
- Date de dépôt : 23/12/2002
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation.
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