967104 résultats trouvés
- Question écrite n° 44747 de Mme Ségolène Royal
- Date de dépôt : 27/07/2004
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - oeuvres multimédia. reproduction.
- Question orale sans débat n° 1537 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 28/03/2006
- enseignement - politique de l'éducation - perspectives.
- Question écrite n° 86828 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 28/02/2006
- personnes âgées - maisons de retraite - rénovation. financement.
- Question écrite n° 90040 de Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud
- Date de dépôt : 28/03/2006
- consommation - crédit - surendettement. lutte et prévention.
- Question écrite n° 120846 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 20/03/2007
- décorations, insignes et emblèmes - médaille d'honneur régionale, départementale et communale - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 44620 de M. Antoine Herth
- Date de dépôt : 27/07/2004
- professions de santé - médecins - titulaires d'un diplôme étranger. qualification. reconnaissance.
- Question écrite n° 3583 de Mme Christiane Taubira
- Date de dépôt : 30/09/2002
- outre-mer - DOM : Guyane - recherche. culture de café transgénique.
- Question écrite n° 92832 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 25/04/2006
- marchés publics - contrats - clause de révision. prix des produits pétroliers.
- Question écrite n° 48550 de M. Philippe Dubourg
- Date de dépôt : 12/10/2004
- agriculture - maladies et parasites - cynips du châtaignier. lutte et prévention.
- Question écrite n° 84259 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 31/01/2006
- étrangers - FASILD - fonctionnement. financement.
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