1496620 résultats trouvés
- Question écrite n° 80372 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 06/12/2005
- santé - sida - lutte et prévention.
- Question écrite n° 118078 de M. Lionnel Luca
- Date de dépôt : 13/02/2007
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - travailleurs indépendants - revendications.
- Question écrite n° 120840 de M. Marcel Bonnot
- Date de dépôt : 20/03/2007
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. transports routiers.
- Question écrite n° 38725 de Mme Janine Jambu
- Date de dépôt : 04/05/2004
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation. calendrier.
- Question écrite n° 115698 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 16/01/2007
- formation professionnelle - stagiaires - rémunérations. crédits pour 2007. conséquences. handicapés.
- Question écrite n° 61080 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 22/03/2005
- automobiles et cycles - immatriculation - réforme. conséquences.
- Question écrite n° 118325 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 13/02/2007
- impôts et taxes - statistiques - Bouches-du-Rhône.
- Question écrite n° 106502 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 10/10/2006
- politique extérieure - Chypre - réunification. perspectives.
- Question écrite n° 122304 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 17/04/2007
- santé - soins et maintien à domicile - centres de soins infirmiers. financement.
- Question écrite n° 31585 de Mme Odile Saugues
- Date de dépôt : 13/01/2004
- presse et livres - presse - diffuseurs. revendications.
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