981043 résultats trouvés
- Question écrite n° 11877 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 23/03/1998
- tourisme et loisirs - ports de plaisance - domaine public. gestion par un concessionnaire. ouvrages réalisés. propriété.
- Question écrite n° 73327 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 25/02/2002
- marchés publics - passation - associations et coopératives. réglementation.
- Question écrite n° 67838 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 22/10/2001
- ministères et secrétariats d'Etat - emploi et solidarité : fonctionnement - produits issus du commerce équitable. valorisation.
- Question écrite n° 24566 de M. Jean-Louis Fousseret
- Date de dépôt : 01/02/1999
- défense - service national - report d'incorporation.
- Question écrite n° 70130 de M. Claude Gaillard
- Date de dépôt : 10/12/2001
- télécommunications - Internet - sites destinés aux jeunes. contenu. financement.
- Question écrite n° 47596 de M. Daniel Paul
- Date de dépôt : 12/06/2000
- assurance maladie maternité : prestations - frais infirmiers - soins à domicile. traitement de la mucoviscidose.
- Question écrite n° 26280 de Mme Véronique Neiertz
- Date de dépôt : 08/03/1999
- ministères et secrétariats d'Etat - emploi et solidarité : personnel - directeurs des agences régionales d'hospitalisation. statut.
- Question écrite n° 70783 de M. Jean de Gaulle
- Date de dépôt : 17/12/2001
- famille - adoption - adoption internationale. réglementation. Vietnam.
- Question écrite n° 47162 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 05/06/2000
- consommation - sécurité alimentaire - préparations à base de viande hachée. contrôle sanitaire. réglementation.
- Question écrite n° 63132 de M. Maurice Adevah-Poeuf
- Date de dépôt : 02/07/2001
- énergie et carburants - gaz - prix.
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