985697 résultats trouvés
- Question écrite n° 66900 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 08/10/2001
- drogue - toxicomanie - risques sanitaires. information.
- Question écrite n° 41587 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 14/02/2000
- énergie et carburants - carburants - comité professionnel de la distribution. financement.
- Question écrite n° 17048 de M. Jean-Jacques Weber
- Date de dépôt : 20/07/1998
- enseignement secondaire - programmes - sourds. langue des signes.
- Question écrite n° 56311 de M. Georges Sarre
- Date de dépôt : 08/01/2001
- ministères et secrétariats d'Etat - industrie : personnel - France Télécom. fonctionnaires conservant leur statut. carrière.
- Question écrite n° 2002 de M. Jean Louis Masson
- Date de dépôt : 11/08/1997
- élevage - porcs - sida. déclaration obligatoire.
- Question écrite n° 35823 de M. Pierre-Christophe Baguet
- Date de dépôt : 11/10/1999
- déchets, pollution et nuisances - bruits - transports aériens. hélicoptères. réglementation.
- Question écrite n° 47901 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 19/06/2000
- Union européenne - euro - mise en place. campagne d'information.
- Question écrite n° 4326 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 13/10/1997
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite mutualiste du combattant - pensions de réversion. majoration légale. application.
- Question écrite n° 21541 de M. Bernard Seux
- Date de dépôt : 16/11/1998
- transports - tarifs réduits - demandeurs d'emploi de plus de vingt-cinq ans reprenant des études.
- Question écrite n° 74744 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 01/04/2002
- anciens combattants et victimes de guerre - soins - invalides. cures thermales. indemnité forfaitaire d'hébergement. montant.
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