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Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 28 mai 2024
Date de séance : 28/05/2024
  1. 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2738 rapport d'information - Rapport d'information de M. Alexandre Holroyd déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les ressources disponibles pour les établissements culturels afin de compenser l'inflation
Date de dépôt : 06/06/2024
Voir le dossier (Les ressources disponibles pour les établissements culturels afin de compenser l'inflation)
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 05/06/2024
  1. Échange, par visioconférence, avec la commission des affaires européennes du Bundestag, après le Conseil de Meseberg (28 mai 2024), sur la coopération entre la France et l'Allemagne et l'agenda stratégique de l'Union
  2. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants de Mme Marietta KARAMANLI et plusieurs de ses collègues (n° 2655)
  3. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne condamnant la dérive liberticide et belliciste de la Fédération de Russie de Mme Natalia POUZYREFF (n° 2715)
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'État au profit des organismes du secteur audiovisuel public
Date de réunion : 04/06/2024
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur les travaux de la commission.
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 30/05/2024
  1. Discussion sur la thématique d'évaluation : L'enseignement agricole (M. Robin REDA, rapporteur spécial ; Mme Nicole BELLOUBET, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse ; M. Marc FESNEAU, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire)
  2. – Commission d'évaluation des politiques publiques relative à la mission Agriculture
  3. Discussion unique sur l'exécution budgétaire (M. Marc FESNEAU, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire) :
  4. – mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural : M. Pascal LECAMP, rapporteur spécial
  5. Discussion sur la thématique d'évaluation : Refonte du système assurantiel agricole : évaluation de l'assurance récolte (M. Pascal LECAMP, rapporteur spécial ; M. Marc FESNEAU, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire)
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Timor Est
Date de réunion : 28/05/2024
  1. Réception à l'Assemblée nationale de Son Exc. M. Jorge Trindade NEVES DE CAMOES, ambassadeur du Timor-Leste auprès de la France
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Japon
Date de réunion : 25/07/2023
  1. Réception d'une délégation de 37 responsables du Bureau des femmes du Parti libéral-démocrate du Japon
Compte rendu de réunion n° 23 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 05/06/2024
  1. - Audition de MM. Benoît LEGUET, directeur général et François THOMAZEAU, chercheur sénior à l'I4CE, et de MM. Christophe JERRETIE, président du comité d'orientation des finances locales et Luc-Alain VERVISCH, directeur des études de La Banque Postale, sur le financement de l'action climatique des collectivités territoriales.
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/06/2024
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la crise de l'Organisation des Nations Unies et les perspectives de réforme (M. Jean-Paul Lecoq et Mme Laurence Vichnievsky, rapporteurs).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 29 mai 2024
Date de séance : 29/05/2024
  1. 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance