963915 résultats trouvés
- Question écrite n° 77291 de M. Philippe Vuilque
- Date de dépôt : 01/11/2005
- environnement - politique de l'environnement - papier recyclé. utilisation. développement.
- Question écrite n° 27181 de M. Jean-Paul Garraud
- Date de dépôt : 27/10/2003
- santé - cancer du sein - dépistage.
- Question écrite n° 31264 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 29/12/2003
- sécurité publique - sapeurs-pompiers volontaires - revendications.
- Question écrite n° 77 de M. Édouard Landrain
- Date de dépôt : 01/07/2002
- TVA - taux - résidences pour personnes âgées. prestations.
- Question écrite n° 31742 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 13/01/2004
- sécurité routière - piétons - passages protégés. réglementation.
- Question au Gouvernement n° 139 de M. Patrick Herr
- Date de dépôt : 07/11/2002
- finances publiques - déficits publics - pacte de stabilité. perspectives.
- Question écrite n° 106097 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 03/10/2006
- TVA - création - TVA sociale. perspectives.
- Question écrite n° 1239 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 05/08/2002
- professions sociales - conseillers conjugaux et familiaux - statut.
- Question écrite n° 6402 de M. Jean-Claude Abrioux
- Date de dépôt : 11/11/2002
- police - police judiciaire - groupements d'intervention régionaux. activités. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 64295 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 03/05/2005
- aménagement du territoire - politique de la ville - loi n 2005-32 du 18 janvier 2005. application. perspectives.
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