966517 résultats trouvés
- Question écrite n° 93117 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 09/02/2016
- sécurité publique - sapeurs-pompiers volontaires - effectifs. perspectives
- Question orale sans débat n° 1266 de M. Jean-Claude Mignon
- Date de dépôt : 09/02/2016
- système pénitentiaire - centre de détention de Melun - fermeture. perspectives
- Question écrite n° 93073 de M. Xavier Breton
- Date de dépôt : 09/02/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
- Question orale sans débat n° 1304 de Mme Sophie Dion
- Date de dépôt : 09/02/2016
- emploi - chômage - plan pour l'emploi. PME. aides à l'embauche. perspectives
- Question écrite n° 93113 de M. Jean-Marie Sermier
- Date de dépôt : 09/02/2016
- sécurité publique - catastrophes naturelles - indemnisation
- Question orale sans débat n° 1272 de M. Bernard Gérard
- Date de dépôt : 09/02/2016
- fonction publique hospitalière - orthophonistes - rémunérations. revendications
- Question écrite n° 93057 de M. Franck Marlin
- Date de dépôt : 09/02/2016
- police - rémunérations - avantage spécifique d'ancienneté. bénéficiaires
- Question écrite n° 93109 de M. Dominique Le Mèner
- Date de dépôt : 09/02/2016
- santé - politique de la santé - numéro unique. permanence des soins. perspectives
- Question écrite n° 93070 de M. Guillaume Garot
- Date de dépôt : 09/02/2016
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 92987 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 09/02/2016
- défense - armement - centres d'essais. bilan
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