982535 résultats trouvés
- Question écrite n° 98778 de M. Richard Ferrand
- Date de dépôt : 13/09/2016
- arts et spectacles - festivals - pratiques amateurs. encadrement
- Question écrite n° 98896 de Mme Laurence Arribagé
- Date de dépôt : 13/09/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question écrite n° 98807 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 13/09/2016
- commerce et artisanat - artisanat - entreprises du bâtiment. revendications
- Question écrite n° 98870 de M. Philippe Gomes
- Date de dépôt : 13/09/2016
- outre-mer - Nouvelle-Calédonie - lutte contre la vie chère. perspectives
- Question écrite n° 98891 de M. Guy Delcourt
- Date de dépôt : 13/09/2016
- santé - alcoolisme - lutte et prévention
- Question écrite n° 98923 de Mme Martine Martinel
- Date de dépôt : 13/09/2016
- sports - politique du sport - sport féminin. promotion
- Question écrite n° 98843 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 13/09/2016
- fonction publique territoriale - agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles - nominations. modalités
- Question écrite n° 98901 de Mme Martine Martinel
- Date de dépôt : 13/09/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question écrite n° 98905 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 13/09/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question écrite n° 98874 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 13/09/2016
- professions de santé - infirmiers - exercice de la profession
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