992567 résultats trouvés
- Question écrite n° 116038 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 16/01/2007
- commerce extérieur - réglementation - formulaires d'autorisation pour l'exportation ou l'importation de biens susceptibles d'être utilisés à des fins de torture. légalité.
- Question orale sans débat n° 280 de M. Louis Giscard d'Estaing
- Date de dépôt : 28/04/2003
- moyens de paiement - euro - billet d'un euro. création. perspectives.
- Question écrite n° 81594 de M. Franck Marlin
- Date de dépôt : 20/12/2005
- santé - maladies rares - prise en charge.
- Question écrite n° 102086 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 08/08/2006
- système pénitentiaire - détenus - réinsertion. fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 76711 de M. Bernard Schreiner
- Date de dépôt : 25/10/2005
- pharmacie et médicaments - officines - création. réglementation.
- Question écrite n° 21429 de M. Philippe Tourtelier
- Date de dépôt : 07/07/2003
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - directive européenne. transposition. conséquences.
- Question écrite n° 92129 de Mme Patricia Adam
- Date de dépôt : 18/04/2006
- éducation physique et sportive - sports scolaires et universitaires - perspectives.
- Question écrite n° 83213 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 17/01/2006
- défense - armée de l'air - effectifs de personnel. statistiques.
- Question écrite n° 40630 de M. Alain Cortade
- Date de dépôt : 01/06/2004
- pharmacie et médicaments - médicaments homéopathiques - prix. revalorisation.
- Question au Gouvernement n° 2061 de M. Bernard Derosier
- Date de dépôt : 14/04/2005
- État - décentralisation - conséquences. services publics. zones rurales.
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