1503535 résultats trouvés
- Question écrite n° 99561 de M. René Dosière
- Date de dépôt : 11/07/2006
- ministères et secrétariats d'État - outre-mer : budget - déplacements du Président de la République. prise en charge.
- Question écrite n° 38767 de M. Dominique Richard
- Date de dépôt : 04/05/2004
- famille - divorce - résidence alternée des enfants. conséquences.
- Question écrite n° 34059 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 17/02/2004
- État - décentralisation - conséquences. médecine scolaire et universitaire.
- Question au Gouvernement n° 3114 de M. Jean-Marie Le Guen
- Date de dépôt : 20/12/2006
- sécurité sociale - équilibre financier - conséquences. soins de ville.
- Question écrite n° 8149 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 09/12/2002
- transports par eau - transports maritimes - navires. sécurité. politiques communautaires.
- Question écrite n° 39253 de M. François Baroin
- Date de dépôt : 11/05/2004
- formation professionnelle - apprentissage - développement. perspectives.
- Question écrite n° 92432 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 18/04/2006
- retraites : régime agricole - retraites complémentaires - revalorisation.
- Question écrite n° 24534 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 15/09/2003
- télécommunications - appels d'urgence - utilisation malveillante. lutte et prévention.
- Question écrite n° 24264 de M. Renaud Donnedieu de Vabres
- Date de dépôt : 08/09/2003
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - emballages. réduction.
- Question écrite n° 11774 de Mme Nadine Morano
- Date de dépôt : 10/02/2003
- eau - qualité - mise aux normes. financement.
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