978742 résultats trouvés
- Question écrite n° 16404 de M. Marc Dumoulin
- Date de dépôt : 29/06/1998
- tourisme et loisirs - offices de tourisme - directeurs. statut.
- Question écrite n° 68394 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 05/11/2001
- politique extérieure - Albanie - coopération économique.
- Question écrite n° 62118 de M. Jean-François Mattei
- Date de dépôt : 11/06/2001
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en espèces et en nature - affections de longue durée. fibromyalgie.
- Question écrite n° 2846 de M. Jean Glavany
- Date de dépôt : 08/09/1997
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. perspectives.
- Question écrite n° 26643 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 15/03/1999
- TVA - taux - plongée sous-marine.
- Question écrite n° 10772 de M. Didier Mathus
- Date de dépôt : 02/03/1998
- impôts locaux - taxe d'habitation - exonération. étudiants.
- Question écrite n° 23466 de M. François Huwart
- Date de dépôt : 28/12/1998
- enseignement - enseignement en alternance - stages en entreprise.
- Question écrite n° 55685 de M. Serge Blisko
- Date de dépôt : 25/12/2000
- enseignement privé - écoles bilingues Diwan - financement.
- Question écrite n° 37073 de M. Jean-Claude Bateux
- Date de dépôt : 08/11/1999
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - montant des pensions - péréquation catégorielle. enseignement technique et professionnel.
- Question écrite n° 10846 de Mme Michèle Alliot-Marie
- Date de dépôt : 02/03/1998
- environnement - politiques communautaires - protection de la nature. réseau Natura 2000. mise en oeuvre.
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