989925 résultats trouvés
- Question écrite n° 59959 de M. Pierre Lasbordes
- Date de dépôt : 15/03/2005
- enseignement - politique de l'éducation - enfants intellectuellement précoces.
- Question écrite n° 76433 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 25/10/2005
- santé - maladie d'Alzheimer - prise en charge.
- Question écrite n° 120042 de Mme Arlette Grosskost
- Date de dépôt : 06/03/2007
- impôts et taxes - politique fiscale - opérations de désamiantage. champ d'application.
- Question écrite n° 13772 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 10/03/2003
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - handicapés mentaux.
- Question écrite n° 55385 de M. Christian Decocq
- Date de dépôt : 18/01/2005
- assurance maladie maternité : prestations - remboursement - dispositifs médicaux utilisés à domicile.
- Question écrite n° 15806 de M. Jean-Pierre Balligand
- Date de dépôt : 07/04/2003
- famille - autorité parentale - réforme.
- Question au Gouvernement n° 2038 de M. Lionnel Luca
- Date de dépôt : 06/04/2005
- politique extérieure - Chine - Tibet. droits de l'homme.
- Question écrite n° 1782 de M. Patrice Martin-Lalande
- Date de dépôt : 19/08/2002
- personnes âgées - maisons de retraite - prix de journée. montant.
- Question au Gouvernement n° 2502 de M. Gaëtan Gorce
- Date de dépôt : 09/02/2006
- emploi - contrats première embauche - conséquences.
- Question écrite n° 42382 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 29/06/2004
- justice - cours d'assises - procès. médiatisation. conséquences.
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