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- Question écrite n° 121062 de M. Jean-Marc Nesme
- Date de dépôt : 20/03/2007
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. jeunes.
- Question écrite n° 111695 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 28/11/2006
- impôt de solidarité sur la fortune - statistiques - Bouches-du-Rhône.
- Question écrite n° 78496 de M. Franck Gilard
- Date de dépôt : 22/11/2005
- droit pénal - code pénal - irresponsabilité pour troubles psychiques. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 71465 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 02/08/2005
- fonction publique territoriale - filière administrative - rédacteurs. grade. accès.
- Question écrite n° 95836 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 30/05/2006
- professions de santé - psychothérapeutes - exercice de la profession.
- Question écrite n° 79479 de Mme Geneviève Levy
- Date de dépôt : 29/11/2005
- sécurité sociale - URSSAF - missions. financement.
- Question écrite n° 62980 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 12/04/2005
- politique extérieure - Rwanda - génocide. attitude de la France.
- Question écrite n° 2557 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 09/09/2002
- tourisme et loisirs - centres de vacances et de loisirs - encadrement. qualification.
- Question écrite n° 87201 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 28/02/2006
- santé - politique de la santé - traitement de la douleur. chirurgie buccale.
- Question écrite n° 1186 de Mme Geneviève Colot
- Date de dépôt : 29/07/2002
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - effectifs de personnel.
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