961802 résultats trouvés
- Question écrite n° 48586 de M. Jean-Pierre Kucheida
- Date de dépôt : 12/10/2004
- enseignement maternel et primaire : personnel - directeurs d'école - statut.
- Question écrite n° 42145 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 22/06/2004
- arts et spectacles - entrepreneurs de spectacle - guichet unique. spectacles occasionnels. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 13627 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 10/03/2003
- personnes âgées - établissements d'accueil - conventions tripartites. financement.
- Question écrite n° 76876 de M. Alain Cortade
- Date de dépôt : 01/11/2005
- professions de santé - orthophonistes - formation.
- Question écrite n° 72349 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 16/08/2005
- politique extérieure - aide au développement - perspectives.
- Question écrite n° 82127 de Mme Paulette Guinchard
- Date de dépôt : 27/12/2005
- santé - maladies rares - prise en charge.
- Question écrite n° 11883 de M. Marc-Philippe Daubresse
- Date de dépôt : 10/02/2003
- sang et organes humains - sang - donneurs particulièrement méritants. distinction officielle. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 114049 de M. Jean-Louis Dumont
- Date de dépôt : 26/12/2006
- commerce et artisanat - artisans - conjoints collaborateurs. loi n° 2005-882 du 2 août 2005. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 6890 de M. Pierre-Christophe Baguet
- Date de dépôt : 18/11/2002
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - manifestations sportives. Parc des Princes. Paris.
- Question écrite n° 63690 de M. Olivier Jardé
- Date de dépôt : 26/04/2005
- fonction publique hospitalière - praticiens hospitaliers - temps partiel. statut.
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