994168 résultats trouvés
- Question écrite n° 102263 de M. Philippe Baumel
- Date de dépôt : 31/01/2017
- mort - cimetières - entretien. communes. ressources
- Question écrite n° 102205 de Mme Marianne Dubois
- Date de dépôt : 31/01/2017
- consommation - protection des consommateurs - démarchage téléphonique. dispositif d'opposition. bilan
- Question écrite n° 102218 de Mme Gilda Hobert
- Date de dépôt : 31/01/2017
- énergie et carburants - chauffage - précarité énergétique. lutte et prévention
- Question écrite n° 102318 de M. Jean-Luc Bleunven
- Date de dépôt : 31/01/2017
- tourisme et loisirs - politique du tourisme - chèques-vacances. modalités d'utilisation
- Question écrite n° 102296 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 31/01/2017
- retraites : régime agricole - montant des pensions - revalorisation
- Question écrite n° 102187 de M. Alain Suguenot
- Date de dépôt : 31/01/2017
- animaux - loups - prolifération. lutte et prévention
- Question écrite n° 102270 de M. Éric Straumann
- Date de dépôt : 31/01/2017
- police - police municipale - gardes-champêtres. Alsace-Moselle
- Question écrite n° 102255 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 31/01/2017
- impôts locaux - taxe sur les friches commerciales - champ d'application
- Question écrite n° 102308 de Mme Sophie Rohfritsch
- Date de dépôt : 31/01/2017
- sécurité publique - sapeurs-pompiers - effectifs. perspectives
- Question écrite n° 102271 de M. Sébastien Denaja
- Date de dépôt : 31/01/2017
- police - police municipale - revendications
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