966513 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1287 de Mme Valérie Rabault
- Date de dépôt : 09/02/2016
- agriculture - agriculteurs - soutien. mesures
- Question écrite n° 93035 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 09/02/2016
- impôts locaux - taxe d'habitation - étudiants. exonération
- Question écrite n° 93006 de M. Christophe Léonard
- Date de dépôt : 09/02/2016
- énergie et carburants - gaz - tarifs. évolution
- Question orale sans débat n° 1283 de M. Christian Bataille
- Date de dépôt : 09/02/2016
- industrie - emploi et activité - groupe Akers. perspectives
- Question orale sans débat n° 1281 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 09/02/2016
- énergie et carburants - hydrocarbures - gaz de schiste. exploration. perspectives
- Question écrite n° 93047 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 09/02/2016
- ordre public - police et gendarmerie - budget. crédit. annulation. conséquences
- Question écrite n° 93065 de M. François Asensi
- Date de dépôt : 09/02/2016
- politique extérieure - Turquie - situation politique. minorité kurde
- Question orale sans débat n° 1276 de M. Patrice Verchère
- Date de dépôt : 09/02/2016
- industrie - emploi et activité - menuiseries. soutien
- Question écrite n° 93074 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 09/02/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
- Question orale sans débat n° 1305 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 09/02/2016
- urbanisme - schémas de cohérence territoriale - intercommunalités. coopération
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