967104 résultats trouvés
- Question écrite n° 92987 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 09/02/2016
- défense - armement - centres d'essais. bilan
- Question écrite n° 93101 de M. Paul Salen
- Date de dépôt : 09/02/2016
- santé - autisme - prise en charge
- Question orale sans débat n° 1291 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 09/02/2016
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
- Question écrite n° 92989 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 09/02/2016
- défense - équipements - vieillissement. bilan
- Question orale sans débat n° 1270 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 09/02/2016
- défense - restructuration - site de Balard. installation
- Question orale sans débat n° 1287 de Mme Valérie Rabault
- Date de dépôt : 09/02/2016
- agriculture - agriculteurs - soutien. mesures
- Question écrite n° 93035 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 09/02/2016
- impôts locaux - taxe d'habitation - étudiants. exonération
- Question écrite n° 93006 de M. Christophe Léonard
- Date de dépôt : 09/02/2016
- énergie et carburants - gaz - tarifs. évolution
- Question orale sans débat n° 1283 de M. Christian Bataille
- Date de dépôt : 09/02/2016
- industrie - emploi et activité - groupe Akers. perspectives
- Question orale sans débat n° 1281 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 09/02/2016
- énergie et carburants - hydrocarbures - gaz de schiste. exploration. perspectives
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