991933 résultats trouvés
- Question écrite n° 26882 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 20/10/2003
- sports - fédérations - maîtres nageurs sauveteurs. fonctionnement.
- Question écrite n° 10059 de M. Philippe Auberger
- Date de dépôt : 13/01/2003
- enseignement : personnel - contractuels et vacataires - statut. perspectives.
- Question écrite n° 112502 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 12/12/2006
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. zones rurales.
- Question écrite n° 111155 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 28/11/2006
- enseignement privé - enseignement agricole - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 116787 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 23/01/2007
- moyens de paiement - réglementation - commerçants. refus.
- Question écrite n° 91274 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 04/04/2006
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance.
- Question écrite n° 19859 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 09/06/2003
- TVA - taux - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat.
- Question écrite n° 97644 de M. Nicolas Perruchot
- Date de dépôt : 20/06/2006
- agriculture - PAC - diversification de l'économie agricole. conséquences. entreprises artisanales.
- Question écrite n° 38121 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 27/04/2004
- décorations, insignes et emblèmes - Légion d'honneur et ordre national du mérite - anciens combattants de la Seconde Guerre mondiale. guerre d'Indochine. perspectives.
- Question écrite n° 51423 de M. Jean-Claude Bateux
- Date de dépôt : 23/11/2004
- retraites : généralités - paiement des pensions - ressortissants français. caisses de retraite d'États africains.
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