966013 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1507 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 21/03/2006
- transports - politique des transports - vallée du Rhône. riverains. revendications.
- Question écrite n° 118901 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 20/02/2007
- environnement - politique de l'environnement - administrations et ministères.
- Question écrite n° 85933 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 14/02/2006
- enseignement supérieur - universités - politiques communautaires - rapport - conclusions.
- Question écrite n° 20373 de M. Pierre Morange
- Date de dépôt : 23/06/2003
- politique extérieure - Colombie - plantations de coca. pulvérisations aériennes. conséquences.
- Question écrite n° 9250 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 23/12/2002
- impôts et taxes - taxe sur les tabacs - hausse. conséquences.
- Question écrite n° 120156 de M. Michel Sordi
- Date de dépôt : 06/03/2007
- sécurité sociale - cotisations - contrats d'apprentissage et de professionnalisation. perspectives.
- Question écrite n° 78413 de M. Christophe Masse
- Date de dépôt : 22/11/2005
- agriculture - ICHN - conditions d'attribution. zones de marais.
- Question écrite n° 46109 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 31/08/2004
- politique extérieure - Géorgie - Ossétie du Sud. situation politique.
- Question écrite n° 104147 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 19/09/2006
- impôt sur le revenu - avoir fiscal - suppression. conséquences.
- Question écrite n° 45974 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 24/08/2004
- professions de santé - chirurgiens - revendications.
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