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- Amendement n°355 - AVENIR DE L'ÉCOLE - (n° 2025)
- Date de dépôt : 16/02/2005
- Amendement de MM. BLAZY, DURAND, Mme DAVID, MM. Christian PAUL, ROY, MASSE, Mme ANDRIEUX, M. GORCE et les membres du groupe Socialiste et apparentés - ARTICLE 2 - Non renseigné
- Amendement n°204 - AVENIR DE L'ÉCOLE - (n° 2025)
- Date de dépôt : 15/02/2005
- Amendement de M. LIBERTI et les membres du groupe Communistes et Républicains - APRES L'ARTICLE 2, - Non renseigné
- Amendement n°3 - PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES (C.M.P.) - (n° 2464)
- Date de dépôt : 13/07/2005
- Amendement de le Gouvernement - ARTICLE 31 BIS - Non renseigné
- Amendement n°579 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
- Date de dépôt : 09/05/2006
- Amendement de MM. Michel Bouvard et Saddier - APRÈS L'ARTICLE 14 - Non renseigné
- Amendement n°41 - FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE (Deuxième lecture) - (n° 2406)
- Date de dépôt : 08/07/2005
- Amendement de MM. Préel, Jardé, Leteurtre et de Courson - APRES L'ARTICLE 4 - Non renseigné
- Amendement n°31980 - ÉNERGIE - (n° 3201)
- Date de dépôt : 30/08/2006
- Amendement de M. Daniel Paul et 21 membres du groupe des député-e-s Communistes et Républicains - AVANT L'ARTICLE PREMIER - Non renseigné
- Amendement n°444 - LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2007 - (n° 3362)
- Date de dépôt : 25/10/2006
- Amendement de M. Jean-Marie Rolland, rapporteur au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour l'assurance maladie et les accidents du travail - Après l'article 39 - Adopté
- Amendement n°55 - FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE (Deuxième lecture) - (n° 2406)
- Date de dépôt : 09/07/2005
- Amendement de MM. Bapt, Renucci, J.M. Le Guen, Le Garrec, Vidalies, Evin, Mmes Génisson, GuinchardKunstler, M. Terrasse et les membres du groupe socialiste - AVANT L'ARTICLE PREMIER - Non renseigné
- Amendement n°132 - LOI ORGANIQUE STATUT DE L'OUTRE-MER - (n° 3404)
- Date de dépôt : 19/01/2007
- Amendement de M. Quentin, rapporteur au nom de la commission des lois - Article 5 - Adopté
- Amendement n°94 - VOLONTARIAT ASSOCIATIF ET ENGAGEMENT ÉDUCATIF - (n° 2332 rectifié)
- Date de dépôt : 16/01/2006
- Amendement de M. Liberti et les membres du groupe Communistes et Républicains - ARTICLE 13 - Non renseigné
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