981079 résultats trouvés
- Question écrite n° 41393 de M. Alain Tourret
- Date de dépôt : 07/02/2000
- impôts et taxes - politique fiscale - victimes des tempêtes de décembre 1999.
- Question écrite n° 10796 de M. Georges Lemoine
- Date de dépôt : 02/03/1998
- enseignement - examens et concours - brevet d'Etat d'éducateur sportif. candidats formés au vovinam vietvodao.
- Question écrite n° 64929 de M. Jean Ueberschlag
- Date de dépôt : 06/08/2001
- tourisme et loisirs - tourisme associatif et social - infrastructures. rénovation. financement.
- Question écrite n° 60116 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 16/04/2001
- moyens de paiement - euro - mise en place. conséquences. monnaie fiduciaire en francs.
- Question écrite n° 75242 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 15/04/2002
- enseignement secondaire - programmes - enseignement religieux. perspectives.
- Question écrite n° 65167 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 13/08/2001
- professions de santé - ordre professionnel - médecins. conseils départementaux. fonctionnement.
- Question écrite n° 64452 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 23/07/2001
- animaux - tétras - protection.
- Question écrite n° 65256 de M. Hervé Gaymard
- Date de dépôt : 13/08/2001
- tourisme et loisirs - tourisme associatif et social - infrastructures. rénovation. financement.
- Question écrite n° 34805 de M. Jacques Masdeu-Arus
- Date de dépôt : 20/09/1999
- propriété - immeubles - congé-vente. superficie. communication. réglementation.
- Question écrite n° 57788 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 12/02/2001
- pensions militaires d'invalidité - pensions des invalides - commission spéciale de cassation des pensions d'invalidité. maintien.
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