962450 résultats trouvés
- Question écrite n° 14832 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 24/03/2003
- bois et forêts - CRPF - fonctionnement. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 23643 de M. Patrick Labaune
- Date de dépôt : 18/08/2003
- élevage - OFIVAL - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 55681 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 18/01/2005
- langue française - défense et usage - institutions européennes.
- Question écrite n° 4336 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 14/10/2002
- fonction publique de l'État - adjoints administratifs - carrière.
- Question écrite n° 6565 de Mme Paulette Guinchard
- Date de dépôt : 11/11/2002
- papiers d'identité - carte nationale d'identité - renouvellement. réglementation.
- Question écrite n° 21398 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 07/07/2003
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation.
- Question écrite n° 30678 de M. Jean-Marie Aubron
- Date de dépôt : 22/12/2003
- politique extérieure - Afghanistan - droits des femmes.
- Question écrite n° 114636 de M. Frédéric Dutoit
- Date de dépôt : 26/12/2006
- sports - CNDS - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 42161 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 22/06/2004
- police - police municipale - personnel. revendications.
- Question écrite n° 96428 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 06/06/2006
- droits de l'homme et libertés publiques - défense - Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité. rapport. conclusions.
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