975543 résultats trouvés
- Question écrite n° 16870 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 13/07/1998
- enseignement : personnel - frais de déplacement - montant.
- Question écrite n° 27113 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 22/03/1999
- handicapés - allocations et ressources - personnes âgées de plus de soixante ans.
- Question écrite n° 13857 de Mme Raymonde Le Texier
- Date de dépôt : 04/05/1998
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - masseurs-kinésithérapeutes. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 57501 de M. Renaud Donnedieu de Vabres
- Date de dépôt : 05/02/2001
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation.
- Question écrite n° 38708 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 13/12/1999
- fonction publique territoriale - filière sportive - éducateurs des activités physiques et sportives. recrutement.
- Question écrite n° 2835 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 08/09/1997
- cérémonies publiques et fêtes légales - préséances - rang. directeur d'agence régionale de l'hospitalisation.
- Question écrite n° 20570 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 26/10/1998
- enseignement secondaire - réforme - débat parlementaire. inscription à l'ordre du jour.
- Question écrite n° 2735 de M. René Couanau
- Date de dépôt : 08/09/1997
- télécommunications - Minitel - messageries roses. publicité.
- Question écrite n° 9076 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 26/01/1998
- cérémonies publiques et fêtes légales - hommage à Paul Rivero - perspectives.
- Question écrite n° 70397 de M. Louis Guédon
- Date de dépôt : 17/12/2001
- transports par eau - transports maritimes - desserte des territoires insulaires. financement. aides de l'Etat.
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