959255 résultats trouvés
- Question écrite n° 38988 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 11/05/2004
- santé - cancer du côlon - dépistage.
- Question écrite n° 57881 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 15/02/2005
- outre-mer - transports aériens - sécurité. remplacement de la flotte. perspectives.
- Question écrite n° 1959 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 26/08/2002
- coopération intercommunale - communautés de communes - réalisation d'ouvrages. financement.
- Question écrite n° 8192 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 09/12/2002
- impôts et taxes - taxe sur les tabacs - hausse. conséquences.
- Question écrite n° 81974 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 27/12/2005
- énergie et carburants - biocarburants - perspectives.
- Question écrite n° 111801 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 28/11/2006
- santé - alcoolisme - lutte et prévention.
- Question écrite n° 95512 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 30/05/2006
- prestations familiales - CNAF - moyens financiers. conséquences. aide à domicile.
- Question écrite n° 115253 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 02/01/2007
- sécurité sociale - affiliation - directives européennes. transposition. conséquences.
- Question écrite n° 108098 de Mme Élisabeth Guigou
- Date de dépôt : 31/10/2006
- déchets, pollution et nuisances - bruits - véhicules à moteur non homologués. lutte et prévention.
- Question écrite n° 68156 de M. Philippe Vuilque
- Date de dépôt : 21/06/2005
- politique extérieure - Soudan - Darfour. situation politique.
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