1512969 résultats trouvés
- Question écrite n° 9076 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 26/01/1998
- cérémonies publiques et fêtes légales - hommage à Paul Rivero - perspectives.
- Question écrite n° 70397 de M. Louis Guédon
- Date de dépôt : 17/12/2001
- transports par eau - transports maritimes - desserte des territoires insulaires. financement. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 53524 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 13/11/2000
- sécurité sociale - cotisations - montant. colporteurs de presse.
- Question écrite n° 11645 de M. Georges Hage
- Date de dépôt : 16/03/1998
- politique extérieure - Etats-Unis - système pénitentiaire. conditions de détention. procès d'Abu Jamal.
- Question écrite n° 5545 de M. Laurent Dominati
- Date de dépôt : 03/11/1997
- patrimoine culturel - protection - immeubles. études de sol. centre de Paris.
- Question écrite n° 31154 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 07/06/1999
- arts et spectacles - spectacles - théâtre de rue. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 59930 de M. Michel Etiévant
- Date de dépôt : 16/04/2001
- professions de santé - sages-femmes - revendications.
- Question écrite n° 10006 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 09/02/1998
- élections et référendums - cumul des mandats - perspectives.
- Question écrite n° 5315 de M. Jean-Pierre Baeumler
- Date de dépôt : 27/10/1997
- enseignement : personnel - frais de déplacement - montant.
- Question écrite n° 17484 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 27/07/1998
- anciens combattants et victimes de guerre - titre de reconnaissance de la Nation - conditions d'attribution. Afrique du Nord.
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