966078 résultats trouvés
- Question écrite n° 31838 de M. Robert Lamy
- Date de dépôt : 13/01/2004
- baux - baux commerciaux - réglementation. réforme.
- Question écrite n° 48482 de M. Max Roustan
- Date de dépôt : 12/10/2004
- agriculture - maladies et parasites - cynips du châtaignier. lutte et prévention.
- Question écrite n° 73547 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 13/09/2005
- femmes - politique à l'égard des femmes - femmes victimes de violences conjugales.
- Question écrite n° 65626 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 24/05/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite mutualiste du combattant - plafond majorable. montant.
- Question écrite n° 71429 de M. Michel Sordi
- Date de dépôt : 02/08/2005
- enseignement secondaire - programmes - histoire. Seconde Guerre mondiale. incorporés de force dans l'armée allemande.
- Question écrite n° 7950 de Mme Paulette Guinchard
- Date de dépôt : 09/12/2002
- impôts locaux - vignette automobile - suppression. compensation. statistiques.
- Question écrite n° 74290 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 27/09/2005
- enseignement supérieur - étudiants - handicapés. aides financières.
- Question écrite n° 58934 de M. Jean-Luc Préel
- Date de dépôt : 01/03/2005
- démographie - recensements - recensement complémentaire. communes. réglementation.
- Question écrite n° 44735 de M. Philippe Cochet
- Date de dépôt : 27/07/2004
- impôts locaux - contentieux - recouvrement. procédure. réforme.
- Question écrite n° 91122 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 04/04/2006
- enseignement supérieur - étudiants - taux d'insertion professionnelle. publication.
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