Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1506081 résultats trouvés

Question écrite n° 37400 de Mme Brigitte Liso: Date de dépôt : 23/03/2021; discriminations - Discrimination homophobe et transphobe - LGBT+ - Discrimination homophobe et transphobe - LGBT+
Question écrite n° 37468 de M. Didier Le Gac: Date de dépôt : 23/03/2021; gendarmerie - Prise en charge des violences faites aux femmes dans le Finistère - Prise en charge des violences faites aux femmes dans le Finistère
Question écrite n° 37505 de M. Julien Borowczyk: Date de dépôt : 23/03/2021; personnes handicapées - La différenciation tarifaire des cotisations a la médecine du travail. - La différenciation tarifaire des cotisations a la médecine du travail.
Question écrite n° 37549 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 23/03/2021; retraites : généralités - Cotisation de retraite pendant la crise sanitaire - Cotisation de retraite pendant la crise sanitaire
Question écrite n° 37568 de Mme Carole Grandjean: Date de dépôt : 23/03/2021; sécurité des biens et des personnes - Pérennisation du titre de maître-nageur sauveteur - Pérennisation du titre de maître-nageur sauveteur
Question écrite n° 37368 de M. Philippe Benassaya: Date de dépôt : 23/03/2021; assurance maladie maternité - Impact des sanctions pour non-télétransmission des feuilles de soins - Impact des sanctions pour non-télétransmission des feuilles de soins
Question écrite n° 37445 de Mme Valérie Petit: Date de dépôt : 23/03/2021; enseignement supérieur - Manque de places en deuxième année de médecine pour les étudiants - Manque de places en deuxième année de médecine pour les étudiants
Question écrite n° 37484 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 23/03/2021; jeunes - Amélioration des délais de paiement des jeunes par l'ASP - Amélioration des délais de paiement des jeunes par l'ASP
Question écrite n° 37514 de M. Éric Pauget: Date de dépôt : 23/03/2021; pharmacie et médicaments - Pour une clarification sur les vaccins d'AstraZeneca - Pour une clarification sur les vaccins d'AstraZeneca
Question écrite n° 37573 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 23/03/2021; sports - Covid-19 - Situation des salles de sport - Covid-19 - Situation des salles de sport