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- Compte rendu de réunion n° 44 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
- Date de réunion : 18/03/2021
- Audition ouverte à la presse, de M. Bruno Sportisse, président-directeur général de l'institut national de recherche en sciences et technologie du numérique (INRIA).
- Compte rendu de réunion n° 43 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
- Date de réunion : 18/03/2021
- Audition, ouverte à la presse, de MM. Olivier Esper, chargé des relations institutionnelles, et Fenitra Ravelomanantsoa, responsable des affaires publiques, de Google France.
- Compte rendu de réunion n° 42 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
- Date de réunion : 18/03/2021
- Audition, ouverte à la presse, de représentants des entreprises Amazon Web Services France.
- Compte rendu de réunion n° 102 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 18/03/2021
- Audition publique sur « Les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité » (Catherine Procaccia, sénateur, et Loïc Prud'homme, député, rapporteurs).
- Amendement n° 167 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971
- Date de dépôt : 18/03/2021
- Amendement de le Gouvernement - Article 2 QUINQUIES - Retiré
- Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
- Amendement n° 5505 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 18/03/2021
- Amendement de M. Balanant, rapporteur thématique - Article 68 - Non renseigné
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 168 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971
- Date de dépôt : 18/03/2021
- Amendement de le Gouvernement - Article 6 BIS - Adopté
- Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
- Amendement n° 472 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 18/03/2021
- Amendement de Mme Rilhac et Mme Charrière - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
- Amendement n° 473 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 18/03/2021
- Amendement de le Gouvernement - Article 3 - Adopté
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
- Amendement n° 169 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971
- Date de dépôt : 18/03/2021
- Amendement de le Gouvernement - Article 8 BIS - Rejeté
- Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
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