981074 résultats trouvés
- Question écrite n° 98884 de M. Gérard Menuel
- Date de dépôt : 13/09/2016
- retraites : généralités - fonctionnement - dématérialisation. personnes retraitées. accès aux données
- Question écrite n° 98912 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 13/09/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question écrite n° 98780 de Mme Colette Langlade
- Date de dépôt : 13/09/2016
- arts et spectacles - musique - scènes de musiques actuelles. dotations
- Question écrite n° 98821 de M. Paul Salen
- Date de dépôt : 13/09/2016
- élevage - lait - revendications
- Question écrite n° 98858 de M. Laurent Degallaix
- Date de dépôt : 13/09/2016
- impôt sur le revenu - quotient familial - anciens combattants. demi-part supplémentaire. conditions d'attribution
- Question écrite n° 98899 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 13/09/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question écrite n° 98783 de M. Patrice Carvalho
- Date de dépôt : 13/09/2016
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. perspectives
- Question écrite n° 98775 de M. Éric Straumann
- Date de dépôt : 13/09/2016
- agriculture - PAC - MAEC. instruction des dossiers. délais
- Question écrite n° 98810 de M. Daniel Goldberg
- Date de dépôt : 13/09/2016
- communes - ressources - métropoles. périmètres intercommunaux. conséquences
- Question écrite n° 98823 de M. Stéphane Saint-André
- Date de dépôt : 13/09/2016
- énergie et carburants - énergie éolienne - implantation d'éoliennes. réglementation
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