966517 résultats trouvés
- Question écrite n° 93065 de M. François Asensi
- Date de dépôt : 09/02/2016
- politique extérieure - Turquie - situation politique. minorité kurde
- Question orale sans débat n° 1276 de M. Patrice Verchère
- Date de dépôt : 09/02/2016
- industrie - emploi et activité - menuiseries. soutien
- Question écrite n° 93074 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 09/02/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
- Question orale sans débat n° 1305 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 09/02/2016
- urbanisme - schémas de cohérence territoriale - intercommunalités. coopération
- Question écrite n° 93094 de M. Philippe Cochet
- Date de dépôt : 09/02/2016
- retraites : régime général - retraites complémentaires - enseignement privé. affiliation
- Question orale sans débat n° 1316 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 09/02/2016
- commerce et artisanat - commerce - zones commerciales. implantations. régulation
- Question écrite n° 92957 de Mme Nathalie Appéré
- Date de dépôt : 09/02/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - bénéficiaires
- Question écrite n° 92956 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 09/02/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - bénéficiaires
- Question écrite n° 93066 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 09/02/2016
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 93087 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 09/02/2016
- professions de santé - psychomotriciens - formation. revendications
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