964413 résultats trouvés
- Question écrite n° 92541 de M. Christophe Castaner
- Date de dépôt : 19/01/2016
- sécurité publique - inondations - prévention. indemnisation. perspectives
- Question écrite n° 92511 de M. Pascal Cherki
- Date de dépôt : 19/01/2016
- politique extérieure - aide au développement - crédits. répartition
- Question écrite n° 92514 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 19/01/2016
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 92426 de M. Christophe Castaner
- Date de dépôt : 19/01/2016
- chasse et pêche - associations communales de chasse agréées - regroupement de communes. réglementation
- Question écrite n° 92489 de Mme Anne Grommerch
- Date de dépôt : 19/01/2016
- impôts locaux - cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises - entreprises de travail temporaire. personnels. calcul
- Question écrite n° 92501 de M. Alfred Marie-Jeanne
- Date de dépôt : 19/01/2016
- outre-mer - DOM-ROM : Martinique - transports collectifs. réglementation
- Question écrite n° 92560 de M. Alexis Bachelay
- Date de dépôt : 19/01/2016
- transports - politique des transports - vélo. perspectives
- Question écrite n° 92449 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 19/01/2016
- cours d'eau, étangs et lacs - gestion - cartographie des cours d'eau. élaboration. modalités
- Question écrite n° 92461 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 19/01/2016
- défense - réservistes - utilisation. budget. mise en oeuvre
- Question écrite n° 92436 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 19/01/2016
- commerce et artisanat - coiffure - revendications. perspectives
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