Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

259896 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 mai 2024
Date de séance : 15/05/2024
  1. 1. Questions au Premier ministre
  2. 2. Prestation de serment d’une juge suppléante à la Cour de la République
  3. 3. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 31/01/2024
  1. Audition de représentants de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), au titre l'enquête réalisée en 2021 et 2022 sur les prix et contrats des micro-crèches.
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
Date de réunion : 14/02/2024
  1. – Audition de M. Pierre Madec, chargé d'études à l'Observatoire français des conjonctures économique (OFCE).
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 27 mai 2024
Date de séance : 27/05/2024
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
Date de réunion : 12/10/2023
  1. Audition, en format table ronde, de la Fédération nationale de l'immobilier (FNAIM) et de l'Union des syndicats de l'immobilier (UNIS)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 31/01/2024
  1. Audition de Mme Nathalie Casso-Vicarini, fondatrice et déléguée générale de l'association Ensemble pour la Petite Enfance et membre de la Commission dite des « 1000 premiers jours ».
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 28/05/2024
  1. - Audition conjointe, ouverte à la presse, réunissant :
  2. Mme Maud Faipoux, directrice générale de l'alimentation (DGAL), ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
  3. M. Philippe Duclaud, directeur général de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE), ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, accompagné de M. Frédéric Lambert, chef du service Europe et international (SEI), et Mme Anne Girel-Zajdenweber, sous-directrice adjointe des Filières Agroalimentaires
  4. M. Frédéric Michel, délégué pour les affaires agricoles, représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne (par visioconférence)
N° 2694 rapport - Rapport de M. Pierre-Henri Dumont sur la proposition de résolution européenne de M. Pierre-Henri Dumont visant à abandonner la proposition de directive concernant les associations transfrontalières européennes (n°2656).
Date de dépôt : 29/05/2024
Voir le dossier (Abandonner la proposition de directive concernant les associations transfrontalières européennes)
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 29/05/2024
  1. Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire sur le plan EcoPhyto.
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 29 mai 2024
Date de séance : 29/05/2024
  1. 1. Questions au Premier ministre
  2. 2. Convention des Nations unies sur le droit de la mer
  3. 3. Accompagnement des malades et de la fin de vie
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance