961867 résultats trouvés
- Question écrite n° 120484 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 13/03/2007
- État - décentralisation - loi n° 2004-809 du 13 août 2004. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 35773 de M. David Habib
- Date de dépôt : 16/03/2004
- logement : aides et prêts - prêt à taux zéro - bénéficiaires. protection.
- Question écrite n° 85948 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 14/02/2006
- jeunes - politique à l'égard des jeunes - Conseil national de la jeunesse. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 61920 de M. Philippe Vuilque
- Date de dépôt : 05/04/2005
- agroalimentaire - équarrissage - financement. perspectives.
- Question écrite n° 114458 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 26/12/2006
- État - Constitution - article 37-1. expérimentation. statistiques.
- Question écrite n° 18450 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 19/05/2003
- recherche - politiques communautaires - perspectives.
- Question écrite n° 26013 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 06/10/2003
- impôts locaux - taxe d'habitation - exonération. étudiants.
- Question écrite n° 63457 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 19/04/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. calendrier.
- Question écrite n° 51916 de M. Claude Gaillard
- Date de dépôt : 30/11/2004
- commerce et artisanat - petit commerce - maintien.
- Question écrite n° 92072 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 18/04/2006
- mort - cimetières - implantation. réglementation.
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