1499324 résultats trouvés
- Question écrite n° 67651 de M. Pierre Lang
- Date de dépôt : 21/06/2005
- impôts et taxes - montant - taxe sur les ventes de CD vierges.
- Question écrite n° 44656 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 27/07/2004
- transports aériens - sécurité - label. mise en place.
- Question écrite n° 80619 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 13/12/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. calendrier.
- Question écrite n° 5833 de M. Marcel Cabiddu
- Date de dépôt : 04/11/2002
- logement - ANAH - financement.
- Question écrite n° 24803 de Mme Martine Lignières-Cassou
- Date de dépôt : 15/09/2003
- recherche - agriculture - OGM. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 89553 de M. Jean-Louis Christ
- Date de dépôt : 21/03/2006
- santé - vaccinations - BCG. obligation. pertinence.
- Question écrite n° 113581 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 19/12/2006
- impôts locaux - statistiques - Bouches-du-Rhône.
- Question écrite n° 106379 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 10/10/2006
- sécurité sociale - équilibre financier - Cour des comptes. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 70586 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 26/07/2005
- entreprises - création - jeunes. statistiques.
- Question écrite n° 40136 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 25/05/2004
- sécurité publique - catastrophes naturelles - sécheresse de 2003. conséquences. fondations de l'église de Retonfey.
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