987310 résultats trouvés
- Question écrite n° 108055 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 24/10/2006
- collectivités territoriales - finances - commission d'enquête. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 70846 de Mme Marie-Renée Oget
- Date de dépôt : 26/07/2005
- santé - hémochromatose - dépistage. prise en charge.
- Question écrite n° 99554 de M. Franck Marlin
- Date de dépôt : 11/07/2006
- politique économique - politique industrielle - perspectives.
- Question écrite n° 108003 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 24/10/2006
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - conseil national consultatif des personnes handicapées. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 16733 de M. Gilbert Biessy
- Date de dépôt : 14/04/2003
- politique extérieure - Iraq - populations civiles. protection.
- Question écrite n° 2513 de M. Alain Rodet
- Date de dépôt : 09/09/2002
- enseignement - fonctionnement - commissions administratives paritaires. élections.
- Question écrite n° 44930 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 03/08/2004
- handicapés - enfants - victimes de traumatismes crâniens. prise en charge.
- Question écrite n° 72625 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 06/09/2005
- transports urbains - politique des transports urbains - financement. perspectives.
- Question écrite n° 29573 de M. Patrick Labaune
- Date de dépôt : 01/12/2003
- pharmacie et médicaments - officines - service de garde. organisation.
- Question écrite n° 122183 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 17/04/2007
- Union européenne - budget - contribution. montant. Italie.
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