964413 résultats trouvés
- Question écrite n° 92555 de M. Bruno Le Maire
- Date de dépôt : 19/01/2016
- tourisme et loisirs - établissements d'hébergement - résidences de tourisme. acquéreurs. protection
- Question écrite n° 92516 de M. Jacques Valax
- Date de dépôt : 19/01/2016
- prestations familiales - allocations familiales - prime de naissance. réglementation
- Question écrite n° 92413 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 19/01/2016
- animaux - frelons asiatiques - prolifération. lutte et prévention
- Question écrite n° 92466 de Mme Anne-Christine Lang
- Date de dépôt : 19/01/2016
- énergie et carburants - électricité - télérelève. compteurs. déploiement
- Question écrite n° 92490 de Mme Edith Gueugneau
- Date de dépôt : 19/01/2016
- impôts locaux - taxe sur les surfaces commerciales - exonération. réglementation
- Question écrite n° 92509 de M. Guillaume Garot
- Date de dépôt : 19/01/2016
- pharmacie et médicaments - produits vétérinaires - publicité. réglementation
- Question écrite n° 92553 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 19/01/2016
- tourisme et loisirs - camping-caravaning - normes. simplification
- Question écrite n° 92483 de M. Alexis Bachelay
- Date de dépôt : 19/01/2016
- étrangers - immigration - aide au retour volontaire. mise en œuvre
- Question écrite n° 92410 de M. Édouard Courtial
- Date de dépôt : 19/01/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - bénéficiaires
- Question écrite n° 92463 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 19/01/2016
- élevage - chevaux - réglementation. perspectives
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